Catalogue des programmes
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Programmes
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Montant disponible
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Gains rapides actifs
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Rendement estimé net
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Fonds sûrs
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Gelés
| N° | Programme | Organisme | Montant max. | Date limite | Statut | Score | Niveau | Validations | |
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Programmes dont la date limite tombe dans les 90 prochains jours (hors programmes à dépôt continu).
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Actions à compléter
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À savoir. Ces crédits fiscaux ne se réclament pas par formulaire en ligne : le comptable les intègre à la déclaration de revenus (CO-17 Québec et T2 fédéral) au moment de la production.
La liste doit lui être transmise avant chaque clôture d’exercice, pour qu’il joigne les formulaires prescrits.
Le suivi « transmis » est enregistré sur cet appareil seulement.
Crédits fiscaux à transmettre au comptable
| N° | Programme | Organisme | Formulaire à joindre | Montant max. | Statut comptable | |
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Programmes détectés récemment
Les sources publiques sont consultées chaque jour; seuls les nouveaux programmes et les mises à jour sont ajoutés.
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Dossier partagé Clinique Omicron / Subventions
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Programmes acceptés ou versés et obligations de reddition de comptes (rapports trimestriels, T4, masse salariale).
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Entités concernées
| Entité | Type | Programmes admissibles |
|---|---|---|
| Clinique Omicron Inc. | Société par actions du Québec | S29S03S22S24S26S27S06S04 |
| Gestion Omegis Inc. | Société par actions du Québec | S05S32 |
| UVO Soins à domicile | À préciser | S28S22 |
À propos de ce tableau de bord
- Le catalogue est alimenté chaque jour par une veille automatique des sources publiques.
- Les documents sont rangés dans le dossier partagé SharePoint de la clinique.
- Survolez un code de programme pour voir son titre.
Les crédits d’impôt (C3i, CRIC, CDAE) sont référencés ici; leur gestion comptable se fait dans le tableau de bord de comptabilité.